NEGRE
Présentation de la marque NEGRE
Déposée le 27 août 1986 par la société CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « NEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEGRE est expirée depuis le 27 août 2006.
CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 août 1996 n°2074428 - Publication au BOPI 1996-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 9 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°207416 - Publication au BOPI 1996-10-09
Inscription le 3 octobre 1996 - Recours en restauration n°206947 - Publication au BOPI 1996-10-03
Inscription le 9 septembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°206000 - Publication au BOPI 1996-09-09